AccomPV
Présentation de la marque AccomPV
Déposée le 20 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELIOVOLT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AccomPV »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AccomPV est expirée depuis le 20 février 2019.
HELIOVOLT a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-13
Republication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43