Marque expirée - Marque en non vigueur

Héliotrope élévation végétale H
HELIOTROPE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3636676
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/03/2019
Héliotrope élévation végétale H de HELIOTROPE

Présentation de la marque Héliotrope élévation végétale H

Déposée le 16 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HELIOTROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Héliotrope élévation végétale H »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HELIOTROPE domicilié(e) 8 RUE ANDRE LE NOTRE,49066 ANGERS CEDEX 01 - 49066 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 889 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELIOTROPE A l'attention de Monsieur Laurent Heine domicilié(e) 8 RUE ANDRE LE NOTRE,49066 ANGERS CEDEX 01 - 49066 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Héliotrope élévation végétale H est expirée depuis le 16 mars 2019.

HELIOTROPE a également déposé les autres marques suivantes : HELIOTROPE , EKLIPS , HELIOTROPE CONSEIL ET FORMATION , HELIO 13 , HELIO 13


HELIOTROPE S.A.S. - 8 RUE ANDRE LE NOTRE,49066 ANGERS CEDEX 01 - 49066 - France - SIREN 500889902


HELIOTROPE A l'attention de Monsieur Laurent Heine - 8 RUE ANDRE LE NOTRE,49066 ANGERS CEDEX 01 - 49066 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Matériaux de construction métalliques, à savoir : panneaux modulaires végétalisés destinés à l'ornementation, à l'isolation thermique, acoustique et hygrométrique de bâtiments ou de parties de bâtiments, en particulier de murs et de toits. Structures métalliques servant de support à l'assemblage de tels panneaux. Cloisons métalliques et claustras métalliques, transportables ou non, recouverts de tels panneaux végétalisés.

Matériaux de construction non métalliques, à savoir : panneaux modulaires végétalisés destinés à l'ornementation, à l'isolation thermique, acoustique et hygrométrique de bâtiments ou de parties de bâtiments, en particulier de murs et de toits. Structures non métalliques servant de support à l'assemblage de tels panneaux. Cloisons non métalliques et claustras non métalliques, transportables ou non, recouverts de tels panneaux végétalisés.

Services de publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de rassemblement et de présentation de produits pour des tiers sur tout moyen de télécommunication à fin de vente à distance ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente par tout moyen de télécommunication (à l'exception de leur transport) de panneaux modulaires végétalisés destinés à l'ornementation, à l'isolation thermique, acoustique et hygrométrique de bâtiments ou de parties de bâtiments, en particulier de murs et de toits ; de structures servant de support à l'assemblage de tels panneaux. ; de cloisons et de claustras recouverts de tels panneaux végétalisés ; de produits de traitement phytosanitaires, d'engrais et de substrats de culture.

Travaux d'installation, de réparation et d'entretien de toits, de murs et plus généralement de toutes parois végétalisées.

Service de décoration intérieure.

Etudes de projets techniques liées à la conception de matériaux de construction métalliques ou non métalliques, à savoir : panneaux modulaires végétalisés destinés à l'ornementation, à l'isolation thermique, acoustique et hygrométrique de bâtiments ou de parties de bâtiments, en particulier de murs et de toits, structures d'assemblage de tels panneaux, cloisons et claustras transportables ou non, recouverts de tels panneaux végétalisés.

Service d'horticulture ou de jardinier paysagiste.