Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIOSEM
SARL HELIOSEM

Numéro de dépôt :
92412572
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2002

Présentation de la marque HELIOSEM

Déposée le 26 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELIOSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIOSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELIOSEM domicilié(e) dont le siège social est à AIGUES MORTES, 30220 SILOS DES TOURELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 786 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL HELIOSEM Monsieur André MADAR - France.

La marque HELIOSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOSEM est expirée depuis le 26 mars 2002.


SARL HELIOSEM - dont le siège social est à AIGUES MORTES, 30220 SILOS DES TOURELLES - France - SIREN 384786455


SARL HELIOSEM Monsieur André MADAR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Produits agricoles, horticoles et graines non compris dans d'autres classes; semences, plantes.Transformation et traitement des semences F

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.