Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PAPETIER DE FRANCE
HELIOS INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
1267924
Date de dépôt :
28/11/1983
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
28/11/2023
LE PAPETIER DE FRANCE de HELIOS INTERNATIONAL

Présentation de la marque LE PAPETIER DE FRANCE

Déposée le 28 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HELIOS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « LE PAPETIER DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HELIOS INTERNATIONAL domicilié(e) 160 Rue Lawrence Durrell, Agroparc – Bât Icare, Mft - 84911 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 301 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HELIOS INTERNATIONAL domicilié(e) 160 Rue Lawrence Durrell, Agroparc – Bât Icare, Mft - 84911 - AVIGNON - France.

La marque LE PAPETIER DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PAPETIER DE FRANCE est expirée depuis le 28 novembre 2023.

HELIOS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Promoclub , STATIONERYRUS , X.O.P international , THE AGORA. CLUB , HOME & OFFICE , HOME SERVICE ET FREEZER - CENTERS , GUIDE DES SURGELES , FRUCTIDOR.COM WESTERN EUROPE THE LEADING INTERNATIONAL GUIDE FOR FRUIT & VEGETABLE BUYERS , BEST , LE MONDE DES GLACES


HELIOS INTERNATIONAL, SAS - 160 Rue Lawrence Durrell, Agroparc – Bât Icare, Mft - 84911 - AVIGNON - France - SIREN 384301859


HELIOS INTERNATIONAL - 160 Rue Lawrence Durrell, Agroparc – Bât Icare, Mft - 84911 - AVIGNON - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2003 n°2249061 - Publication au BOPI 2003-09-08

Renouvellement sans limitation n°2023781 - Publication au BOPI 1996-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163296 - Publication au BOPI 1993-09-21

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2534324 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 23 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696997 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillon;location de matériel publicitaire;impression de travaux publicitaires;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité reproduction de documents;bureaux de placement;location de machines à écrire et de petit matériel de bureau;agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;transmission de messages, télégrammes;édition de livres, revues;abonnements de journaux; prêts de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.