Déposée par voie électronique le 19 février 2010 par HELIOPROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HELIOPROCESS »
Le déposant est HELIOPROCESS, Philippe MULCEY domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "HELIOPROCESS" en cours de formation, 2, chemin de Montjay, 91440 BURES-SUR-YVETTE, - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOPROCESS est expirée depuis le 19 février 2020.
HELIOPROCESS a également déposé les autres marques suivantes : CENTRHYBIOS , DOMOSOLIS
HELIOPROCESS, Philippe MULCEY - Agissant pour le compte de la société "HELIOPROCESS" en cours de formation, 2, chemin de Montjay, 91440 BURES-SUR-YVETTE, - France
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Inscription le 28 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°545934 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité photovoltaïque ou solaires et d'énergie résultant de la biomasse ; construction, maintenance et réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques et centrales de production d'électricité ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques, information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques et de centrales de production d'électricité, d'usines, de bâtiments ; construction, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; services de construction, de réparation, d'entretien et d'installation de centrales de production d'électricité, de centrales électriques, de parcs éoliens, de centrales hydrauliques, de centrales thermiques, de centrales à biomasse. ;
Production d'énergie ; production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; services de production d'énergie électrique photovoltaïque ou solaire. ;
Informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir: d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau et sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau et sur l'isolation thermique, la protection solaire et climatique des habitations ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; expertise technique en matière de transfert de technologie ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; contrôle et expertise technique d'installations énergétiques ; services de contrôle de qualité d'installations électriques, d'installations nucléaires ; services de recherches et développement dans le domaine du génie électrique, de la production d'énergie solaire, électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, hydraulique, géothermique, thermique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables et de l'isolation thermique, de la protection solaire et climatique des habitations ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie solaire, électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services d'ingénierie dans le domaine de la production, la transformation, le stockage, l'installation de dispositifs d'énergie solaire électrique, d'énergie renouvelable hybridée ou non à l'énergie conventionnelle, des éoliennes, ou issue de la biomasse.
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