Déposée le 23 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HELIOPROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMOSOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HELIOPROCESS domicilié(e) DF Centre d'Affaires, 24 rue de La Mouche - 69540 - IRIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELIOPROCESS, M. MULCEY Philippe domicilié(e) DF Centre d'Affaires, 24 rue de La Mouche - 69540 - IRIGNY - France.
La marque DOMOSOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HELIOPROCESS, SAS - DF Centre d'Affaires, 24 rue de La Mouche - 69540 - IRIGNY - France
HELIOPROCESS, M. MULCEY Philippe - DF Centre d'Affaires, 24 rue de La Mouche - 69540 - IRIGNY - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
Installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité photovoltaïque ou solaires et d'énergie résultant de la biomasse ; construction, maintenance et réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques et centrales de production d'électricité ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques, information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques et de centrales de production d'électricité, d'usines, de bâtiments ; construction, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; services de construction, de réparation, d'entretien et d'installation de centrales de production d'électricité, de centrales électriques, de parcs éoliens, de centrales hydrauliques, de centrales thermiques, de centrales à biomasse ;
Informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir : d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau et sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau et sur l'isolation thermique, la protection solaire et climatique des habitations ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; expertise technique en matière de transfert de technologie ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; contrôle et expertise technique d'installations énergétiques ; services de contrôle de qualité d'installations électriques, d'installations nucléaires ; services de recherches et développement dans le domaine du génie électrique, de la production d'énergie solaire, électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, hydraulique, géothermique, thermique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables et de l'isolation thermique, de la protection solaire et climatique des habitations ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie solaire, électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; recherche et développement de nouveaux produits ; services d'ingénierie dans le domaine de la production, la transformation, le stockage, l'installation de dispositifs d'énergie solaire électrique, d'énergie renouvelable hybridée ou non à l'énergie conventionnelle, des éoliennes, ou issue de la biomasse.
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