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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HELIOPROCESS
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CENTRHYBIOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRHYBIOS
HELIOPROCESS, SAS

Numéro de dépôt :
3999684
Date de dépôt :
21/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2023
CENTRHYBIOS de HELIOPROCESS

Présentation de la marque CENTRHYBIOS

Déposée le 21 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HELIOPROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRHYBIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HELIOPROCESS domicilié(e) DF Centre d'Affaires, 24 rue de la Mouche - 69540 - IRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 374 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELIOPROCESS, M. MULCEY Philippe domicilié(e) DF Centre d'Affaires, 24 rue de la Mouche - 69540 - IRIGNY - France.

La marque CENTRHYBIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRHYBIOS est expirée depuis le 21 avril 2023.

HELIOPROCESS a également déposé les autres marques suivantes : HELIOPROCESS , DOMOSOLIS


HELIOPROCESS, SAS - DF Centre d'Affaires, 24 rue de la Mouche - 69540 - IRIGNY - France - SIREN 528374556


HELIOPROCESS, M. MULCEY Philippe - DF Centre d'Affaires, 24 rue de la Mouche - 69540 - IRIGNY - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.