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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELIOPHOTON
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HISyS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISyS
HELIOPHOTON, SARL

Numéro de dépôt :
3740665
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020
HISyS de HELIOPHOTON

Présentation de la marque HISyS

Déposée le 25 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELIOPHOTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISyS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELIOPHOTON domicilié(e) 292 route de Sagy - 71580 - SAVIGNY EN REVERMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 099 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque HISyS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISyS est expirée depuis le 25 mai 2020.

HELIOPHOTON a également déposé les autres marques suivantes : Héliophoton


HELIOPHOTON, SARL - 292 route de Sagy - 71580 - SAVIGNY EN REVERMONT - France - SIREN 491099651


JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 6 janvier 2011 - Renonciation partielle n°538910 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-06

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; modules photovoltaïques, à savoir toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïque.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; modules photovoltaïques, à savoir accumulateurs électriques photovoltaïques, appareils à énergie solaire pour la production de l'électricité, appareils à énergie solaire pour la recharge des accumulateurs électriques, plaques pour accumulateurs électriques, cellules photovoltaïques et canalisations électriques.