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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HELIOPAC
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HELIOPACSYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIOPACSYSTEM
HELIOPAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4010294
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2023
HELIOPACSYSTEM de HELIOPAC

Présentation de la marque HELIOPACSYSTEM

Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HELIOPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HELIOPACSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HELIOPAC domicilié(e) 120 RUE DE L'EPIDEME - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 860 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. GAËL ESCATS domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque HELIOPACSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOPACSYSTEM est expirée depuis le 6 juin 2023.

HELIOPAC a également déposé les autres marques suivantes : GEOPAC , SOLERPOOL , HELIOPACSYSTEM+ , EXOPAC , HELIOPAC , GEOPACSYSTEM , TIMAXSYSTEM , SOLERPAC


HELIOPAC, Société par actions simplifiée - 120 RUE DE L'EPIDEME - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 451860134


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. GAËL ESCATS - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Service d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils et systèmes de chauffage et de distribution d'eau.