Déposée le 27 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HELIOLITHESAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « héliolithe »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HELIOLITHESAS domicilié(e) BP 31, VILL. D'ENTREPRISES, BAT. 23, 34 ROUTE DE LONGJUMEAU,91382 CHILLY MAZARIN CEDEX (dossier no 2376684) - 91382 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 476 785 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELIOLITHE SAS MME MARGARETH SIERTSEMA domicilié(e) BP 31, VILLAGE D'ENTREPRISES, BAT. 23, 34 ROUTE DE LONGJUMEAU,91382 CHILLY MAZARIN CEDEX (dossier no 2376684) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque héliolithe est expirée depuis le 27 août 2018.
HELIOLITHE SAS SAS - BP 31, VILL. D'ENTREPRISES, BAT. 23, 34 ROUTE DE LONGJUMEAU,91382 CHILLY MAZARIN CEDEX (dossier no 2376684) - 91382 - France - SIREN 334476785
HELIOLITHE SAS MME MARGARETH SIERTSEMA - BP 31, VILLAGE D'ENTREPRISES, BAT. 23, 34 ROUTE DE LONGJUMEAU,91382 CHILLY MAZARIN CEDEX (dossier no 2376684) - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376684 - Publication au BOPI 2008-06-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06
Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40
Inscription le 7 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596210 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-07
Appareils à dessiner, règles, règles parallèles et mécanismes, règles roulantes, tés à dessin Lampes pour tables à dessin Tubes porte plans, bandes porte plans Tables à dessin, planches pour tables à dessin, revêtements pour tables à dessin, augets, planches portatives, planches de bureau, tréteaux et piétements pour dessinateur, caissons lumineux, sièges de bureau, sièges dessinateur, dessertes dessinateur, meubles et armoires à plans, mobilier pour informatique, mobilier pour tout type d'enseignement, tableaux pour écriture, tableaux de conférence, tableaux blancs, tubes porte-plans.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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