Marque expirée - Marque en non vigueur

EMSO – Equipement Médical du Sud-Ouest
HELINE SARL

Numéro de dépôt :
3456926
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2016
EMSO – Equipement Médical du Sud-Ouest de HELINE

Présentation de la marque EMSO – Equipement Médical du Sud-Ouest

Déposée le 13 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMSO – Equipement Médical du Sud-Ouest »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELINE domicilié(e) Espace Gaubert, 33 route de Bayonne,31300 TOULOUSE - 31300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 490 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Aline SERRANO HELINE domicilié(e) Espace Gaubert, 33 route de Bayonne,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMSO – Equipement Médical du Sud-Ouest est expirée depuis le 13 octobre 2016.

HELINE a également déposé les autres marques suivantes : MPM – Midi-Pyrénées Médical


HELINE SARL - Espace Gaubert, 33 route de Bayonne,31300 TOULOUSE - 31300 - France - SIREN 447490293


Madame Aline SERRANO HELINE - Espace Gaubert, 33 route de Bayonne,31300 TOULOUSE - 31300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; matériels pour pansements ; produits diététiques à usage médical herbes médicinales ; tisanes.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et para-médicaux ; articles et chaussures orthopédiques ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical et para-médical ; coutellerie chirurgicale ; lits médicalisés.