Déposée le 5 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) HELILEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TRaCeuR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HELILEO domicilié(e) Pôle Economique d'Agglomération, 553 rue Bernard Palissy - 40990 - SAINT-PAUL-LES-DAX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELILEO, Mme SOISSONS Valérie domicilié(e) Pôle Economique d'Agglomération, 553 rue Bernard Palissy - 40990 - SAINT-PAUL-LES-DAX - France.
La marque TRaCeuR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HELILEO, SA - Pôle Economique d'Agglomération, 553 rue Bernard Palissy - 40990 - SAINT-PAUL-LES-DAX - France
HELILEO, Mme SOISSONS Valérie - Pôle Economique d'Agglomération, 553 rue Bernard Palissy - 40990 - SAINT-PAUL-LES-DAX - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
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