Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVIAR-CONCEPT
Hélie denis, Agissant pour le compte de la société CAVIAR-CONCEPT en cours de formation

Numéro de dépôt :
3850062
Date de dépôt :
30/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2021
CAVIAR-CONCEPT de Hélie denis

Présentation de la marque CAVIAR-CONCEPT

Déposée le 30 juillet 2011 par Hélie denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVIAR-CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est Hélie denis, Agissant pour le compte de la société CAVIAR-CONCEPT en cours de formation domicilié(e) 1 LES PLANTARDS - 28220 - LA FERTE-VILLENEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hélie denis domicilié(e) 1 LES PLANTARDS - 28220 - LA FERTE-VILLENEUIL - France.

La marque CAVIAR-CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVIAR-CONCEPT est expirée depuis le 30 juillet 2021.


Hélie denis, Agissant pour le compte de la société CAVIAR-CONCEPT en cours de formation - 1 LES PLANTARDS - 28220 - LA FERTE-VILLENEUIL - France


Hélie denis - 1 LES PLANTARDS - 28220 - LA FERTE-VILLENEUIL - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 3 février 2012 - Immatriculation de societe n°569045 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-03

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589823 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

OEufs de caviar ; conserves de poisson à savoir caviar.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.