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Marques déposées par l'association loi 1901 HELICE CLUB de NORMANDIE
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HELICE CLUB DE NORMANDIE " 7 HEURES MOTONAUTIQUES D'ELBEUF"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELICE CLUB DE NORMANDIE " 7 HEURES MOTONAUTIQUES D'ELBEUF"
HELICE CLUB de NORMANDIE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1377065
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
16/10/1996
HELICE CLUB DE NORMANDIE \

Présentation de la marque HELICE CLUB DE NORMANDIE " 7 HEURES MOTONAUTIQUES D'ELBEUF"

Déposée le 16 octobre 1986 par l'association loi 1901 HELICE CLUB de NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « HELICE CLUB DE NORMANDIE " 7 HEURES MOTONAUTIQUES D'ELBEUF" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 HELICE CLUB de NORMANDIE domicilié(e) 9, rue Maindron - Bonsecours, 76240 MESNIL-ESNARD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBLEU - France.

La marque HELICE CLUB DE NORMANDIE " 7 HEURES MOTONAUTIQUES D'ELBEUF" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELICE CLUB DE NORMANDIE " 7 HEURES MOTONAUTIQUES D'ELBEUF" est expirée depuis le 16 octobre 1996.


HELICE CLUB de NORMANDIE (Association loi 1901) - 9, rue Maindron - Bonsecours, 76240 MESNIL-ESNARD. - France


LEBLEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

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