Marque enregistrée - Marque en non vigueur

hélianthème artisan de saveurs
HELIANTHEME, SARL

Numéro de dépôt :
3943733
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2022
hélianthème artisan de saveurs de HELIANTHEME

Présentation de la marque hélianthème artisan de saveurs

Déposée le 4 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELIANTHEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « hélianthème artisan de saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELIANTHEME domicilié(e) 5 avenue de Laponie - 91967 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 276 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELIANTHEME, Mle Etchepare Marie domicilié(e) 5 avenue de Laponie - 91967 - LES ULIS - France.

La marque hélianthème artisan de saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hélianthème artisan de saveurs est expirée depuis le 4 septembre 2022.

HELIANTHEME a également déposé les autres marques suivantes : HELIANTHEME


HELIANTHEME, SARL - 5 avenue de Laponie - 91967 - LES ULIS - France - SIREN 441276276


HELIANTHEME, Mle Etchepare Marie - 5 avenue de Laponie - 91967 - LES ULIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux tous ces services étant rendus par un artisan.