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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELIANTHE DEVELOPPEMENT
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SUNSEP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUNSEP
HELIANTHE DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4208238
Date de dépôt :
09/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/09/2025
SUNSEP de HELIANTHE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SUNSEP

Déposée le 9 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELIANTHE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUNSEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELIANTHE DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZAC Gabardie, 41 Rue Paule Raymondis - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 698 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CURTELIN Etienne domicilié(e) 31 rue Bernard Mulé - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque SUNSEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSEP arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.

HELIANTHE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ÉMÉRA , SOLSTICE GROUPE , IMMOPARC , Hélianthe DEVELOPPEMENT , NYX ENERGIE , HELIOPARC , HELIANTHE , SOLIS ENERGIE , ECOSEP , BATISUN


HELIANTHE DEVELOPPEMENT, SARL - ZAC Gabardie, 41 Rue Paule Raymondis - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 808698328


M. CURTELIN Etienne - 31 rue Bernard Mulé - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Appareil de production d'électricité fonctionnant à l'énergie solaire ; centrales photovoltaïques à savoir installations photovoltaïques de production d'électricité ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Panneaux solaires destinés à la production d'électricité ; panneaux solaires photovoltaïques ;

Production d'énergie ; Production d'énergie électrique renouvelable d'origine solaire ou photovoltaïque.