Déposée par voie électronique le 15 avril 2019 par HELIANTHE DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ÉMÉRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-19 du 10 mai 2019.
Le déposant est HELIANTHE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 41 Rue Paule Raymondis - 31200 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne CURTELIN domicilié(e) 31 rue Bernard Mulé - 31400 - TOULOUSE - France.
La marque ÉMÉRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HELIANTHE DEVELOPPEMENT - 41 Rue Paule Raymondis - 31200 - TOULOUSE - France
Monsieur Etienne CURTELIN - 31 rue Bernard Mulé - 31400 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Générateurs d'énergie solaire; Générateurs électriques utilisant des cellules solaires; Stations de production d'électricité ;
Accumulateurs d'énergie photovoltaïque; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; Appareils photovoltaïques pour la production d’électricité; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique; Capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité; Cellules photovoltaïques; Cellules solaires; Cellules solaires pour la production d'électricité; Ensembles de panneaux solaires pour la production d'électricité; Installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques]; Modules photovoltaïques; Modules solaires photovoltaïques; Panneaux solaires; Panneaux solaires pour la production d'électricité; Panneaux solaires pour la production d’électricité ;
Services en matière d'affaires immobilières; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; placement de fonds ;
Production d'électricité; Production d'électricité à partir de l'énergie solaire; production d'énergie.
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