Marque enregistrée - Marque en vigueur

ÉMÉRA
HELIANTHE DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4543383
Date de dépôt :
15/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2029
ÉMÉRA de HELIANTHE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ÉMÉRA

Déposée par voie électronique le 15 avril 2019 par HELIANTHE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ÉMÉRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est HELIANTHE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 41 Rue Paule Raymondis - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne CURTELIN domicilié(e) 31 rue Bernard Mulé - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque ÉMÉRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉMÉRA arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.

HELIANTHE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SOLSTICE GROUPE , IMMOPARC , NYX ENERGIE , HELIOPARC , HELIANTHE , SUNSEP , SOLIS ENERGIE , ECOSEP , BATISUN


HELIANTHE DEVELOPPEMENT - 41 Rue Paule Raymondis - 31200 - TOULOUSE - France


Monsieur Etienne CURTELIN - 31 rue Bernard Mulé - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Générateurs d'énergie solaire; Générateurs électriques utilisant des cellules solaires; Stations de production d'électricité ;

Accumulateurs d'énergie photovoltaïque; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; Appareils photovoltaïques pour la production d’électricité; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique; Capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité; Cellules photovoltaïques; Cellules solaires; Cellules solaires pour la production d'électricité; Ensembles de panneaux solaires pour la production d'électricité; Installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques]; Modules photovoltaïques; Modules solaires photovoltaïques; Panneaux solaires; Panneaux solaires pour la production d'électricité; Panneaux solaires pour la production d’électricité ;

Services en matière d'affaires immobilières; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; placement de fonds ;

Production d'électricité; Production d'électricité à partir de l'énergie solaire; production d'énergie.