Marque renouvelée - Marque en vigueur

HELIANDE
SAS HELIANDE, SAS

Numéro de dépôt :
3330586
Date de dépôt :
13/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2024
HELIANDE de HELIANDE

Présentation de la marque HELIANDE

Déposée le 13 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HELIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HELIANDE domicilié(e) 442 route d'ORTHEVIELLE - 40300 - PORT DE LANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 984 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CHARLES PLANTIER, SAS HELIANDE domicilié(e) 442 route d'ORTHEVIELLE - 40300 - PORT DE LANNE - France.

La marque HELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330586.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HELIANDE arrivera à expiration en date du 13 décembre 2024.


SAS HELIANDE, SAS - 442 route d'ORTHEVIELLE - 40300 - PORT DE LANNE - France - SIREN 420984502


JEAN-CHARLES PLANTIER, SAS HELIANDE - 442 route d'ORTHEVIELLE - 40300 - PORT DE LANNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2014 n°2570969 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-30

Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées confitures, compotes. Pâtisseries et confiseries glaces comestibles. Fruits et légumes frais, plants. Boissons de fruits, jus de fruits, nectar de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.