Déposée par voie électronique le 13 septembre 2019 par HELI-TECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HELITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-40 du 4 octobre 2019.
Le déposant est HELI-TECH domicilié(e) 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Julien SCICLUNA domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France.
La marque HELITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELITECH arrivera à expiration en date du 13 septembre 2029.
HELI-TECH - 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Julien SCICLUNA - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France
Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Appareils de manutention (machines) pour l’entretien et la réparation d’aéronefs et de structures aéronautiques et leurs composants ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs pour véhicules aériens ;
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail ; véhicules aériens ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; avions ; hélicoptères ; fenestrons pour hélicoptères ; Hélicoptères; éléments structurels pour hélicoptères ; pales de rotors d’hélicoptères ; aéronefs ; parties structurelles d'aéronefs à savoir ailes, ailettes, fuselage, emplanture, ailerons, gouverne, dérive, voilure, empennage, roues de train d'atterrissage, trains d'atterrissage; véhicules aériens et spatiaux; parties structurelles de véhicules aériens et spatiaux à savoir ailes, ailettes, fuselage, emplanture, ailerons, gouverne, dérive, voilure, empennage, roues de train d'atterrissage, trains d'atterrissage ;
Services de réparation d'équipements et appareils de navigation aérienne ; Réparation et entretien d'aéronefs et d’hélicoptères ; installation, entretien et réparation de machines; entretien et réparation de véhicules; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air; Entretien et réparation d'aéronefs et de structures aéronautiques et leurs composants ; Peinture d'aéronefs ; Nettoyage et polissage d'aéronefs ; Nettoyage intérieur d'aéronefs ; Consultation en matière de maintenance aéronautique; Consultations professionnelles en matière de maintenance aéronautique et aérospatiale, à l'exception des consultations d'affaires ;
Services de planification de vol ; Organisation de vols ; Services d'informations sur les vols ; Fourniture de plans de vol ; Diffusion d'informations sur l'arrivée et le départ de vols ; Services de navigation aérienne ; Services de navigation par système de localisation mondial pour aéronefs ; Services de conseils en matière de navigation ; Planification d'itinéraires pour aéronefs [services de navigation] ; Navigation pour aéronefs (positionnement et définition d'itinéraires et de trajectoires) ; Services d'informations en matière de navigation aérienne ; Service d'informations aéroportuaires concernant l'aviation ; Mise à disposition de données liées aux horaires de vols ; Manutention d'aéronefs, y compris le remorquage ; Consultation en matière de transport aéronautique; Services aéroportuaires ; consultations professionnelles en matière de transport aéronautique et aérospatial, à l'exception des consultations d'affaires ;
Fabrication sur commande ou contractuelle d’aéronefs ; Fabrication sur commande ou contractuelle de composants d’aéronefs ; Fabrication sur commande ou contractuelle d’outillage d’aéronefs ;
Formation de pilotes et d’instructeurs d’hélicoptères ;
Conception et développement de systèmes de navigation pour aéronefs ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Tests, analyses et contrôles de signaux de navigation pour aéronefs ; Services d'analyse de données techniques relatives aux aéronefs ; Enregistrement de données concernant la consommation d'énergie des aéronefs ; Conseils en matière d'économie d'énergie en relation avec les aéronefs ; Conception d'aéronefs; Conception et développement d’aéronefs sans pilote ; essais de matériaux ; recherches mécaniques ; recherches aéronautiques ; services de simulations de vols ; conception scientifique et technologique d'appareils de montage, outils et pièces détachées d’aéronefs, appareils, machines et dispositifs aéronautiques; conception industrielle; conception de décors intérieurs; certification et recertification de véhicules, à savoir contrôle de qualité; tests de vols, à savoir contrôle de qualité; Services d'ingénierie aéronautique ; consultation en matière de conception et de développement d'aéronefs ; consultations professionnelles en matière de conception et de développements d'aéronefs, à l'exception des consultations d'affaires.
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