Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIFORCE
HELI-OUEST S.A.

Numéro de dépôt :
95573953
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2005

Présentation de la marque HELIFORCE

Déposée le 29 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) HELI-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIFORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HELI-OUEST domicilié(e) "LE MESNIL", 28340 BOISSY-LES-PERCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 913 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELI-OUEST S.A. - France.

La marque HELIFORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIFORCE est expirée depuis le 29 mai 2005.


HELI-OUEST S.A. - "LE MESNIL", 28340 BOISSY-LES-PERCHE - France - SIREN 329913131


HELI-OUEST S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

- Hélicoptère - Matériel de pulvérisation agricole amovible monté sur l'hélicoptère (réservoir pour produit de traitement, 2 rampes latérales munies de buses électriques) - Micro GPS (Global Positioning System): système de navigation par satellite se présentant sous la forme d'un ordinateur permettant la saisie d'informations et leur traitement, à partir de signaux transmis par satellite

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.