Marque expirée - Marque en non vigueur

H.C.F. Heli-Club de France
Héli-Club de France

Numéro de dépôt :
98750574
Date de dépôt :
21/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/09/2018

Présentation de la marque H.C.F. Heli-Club de France

Déposée le 21 septembre 1998 par Héli-Club de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « H.C.F. Heli-Club de France »

Le déposant est Héli-Club de France domicilié(e) Aérodrome de Meaux,77450 ISLES-LES-VILLENOYE (dossier no 2385882) - 77450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUQUE ROBERT domicilié(e) Allée Nicolas Carnot,93340 LE RAINCY (dossier no 2385882) - 93340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H.C.F. Heli-Club de France est expirée depuis le 21 septembre 2018.


Héli-Club de France - Aérodrome de Meaux,77450 ISLES-LES-VILLENOYE (dossier no 2385882) - 77450 - France


FOUQUE ROBERT - Allée Nicolas Carnot,93340 LE RAINCY (dossier no 2385882) - 93340 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2008 n°2385882 - Publication au BOPI 2008-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Errata - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Communications par terminaux d'ordinateurs par resaux nationaux et internationaux (internet) Organiser la pratique du vol à bord de giravions ainsi que différentes activités s'y rattachant : la formation de pilotes, l'entraînement, le voyage, l'instruction technique, la préparation aux carrières aéronautiques et l'organisation de manifestations aériennes.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.