Déposée le 13 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELFRICH-FARRJOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « SHOPPING PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELFRICH-FARRJOP domicilié(e) 3, rue des Prés - 67330 - KIRRWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 690 344 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1, rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.
La marque SHOPPING PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HELFRICH-FARRJOP, S.A.R.L. - 3, rue des Prés - 67330 - KIRRWILLER - France - SIREN 342690344
Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe - 1, rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France
Inscription le 30 juillet 2003 - Rejet partiel n°374764 - Publication au BOPI 2003-07-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2012 n°2496919 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-13
Chèques, photographie. Affaires commerciales : gestion ou transferts de fichiers informatiques, organisations d'exposition à buts commerciaux, culturels ou publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, reproduction et personnalisation de documents. Placement de fonds. Transmission par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de télécommunications, de messagerie électronique par réseau Internet. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites WEB pour des tiers. Conception, hébergement et réalisation de sites Internet. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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