Déposée le 23 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Helfrich-Farrjop
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Mission Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Helfrich-Farrjop domicilié(e) 3 rue des prés - 67330 - Kirrwiller - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Helfrich-Farrjop, M. Nicolas Koray NAMER domicilié(e) 3 rue des prés - 67330 - Kirrwiller - France.
La marque Mission Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Helfrich-Farrjop, Sarl - 3 rue des prés - 67330 - Kirrwiller - France
Helfrich-Farrjop, M. Nicolas Koray NAMER - 3 rue des prés - 67330 - Kirrwiller - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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