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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HELFRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HELFRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92403324
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) HELFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HELFRANCE domicilié(e) 29 Route de Groissiat, 01810 BELLIGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403324.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 janvier 2002.

HELFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HELFRANCE , HF , ONDINE , BIOTY'S , HELENE LAURENCE , FLASH


HELFRANCE Société Anonyme - 29 Route de Groissiat, 01810 BELLIGNAT - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-28

Inscription le 26 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265600 - Publication au BOPI 1998-10-26

Inscription le 26 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°265599 - Publication au BOPI 1998-10-26

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Des lunettes et articles destinés à la lunetterie.Des produits en métaux précieux ainsi que des articles de bijouterie fantaisie.Des brosses à cheveux, des boites à savons, des étuis de brosse à dents et des gobelets pour brosse à dents.Des produits d'ornement de coiffure, des articles décoratifs pour chevelures, des bandeaux des barrettes, des pinces

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.