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Marques déposées par mademoiselle Hélènee Scuiller
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Substantial
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Substantial
Mlle Hélènee Scuiller

Numéro de dépôt :
3959950
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
Substantial de Hélènee Scuiller

Présentation de la marque Substantial

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par mademoiselle Hélènee Scuiller auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Substantial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est mademoiselle Hélènee Scuiller domicilié(e) Rés. le Victoria - Bât. C3, 9 rue des Hibiscus - 34070 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Hélènee Scuiller domicilié(e) Rés. le Victoria - Bât. C3, 9 rue des Hibiscus - 34070 - Montpellier - France.

La marque Substantial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Substantial est expirée depuis le 9 novembre 2022.


Mlle Hélènee Scuiller - Rés. le Victoria - Bât. C3, 9 rue des Hibiscus - 34070 - Montpellier - France


Mlle Hélènee Scuiller - Rés. le Victoria - Bât. C3, 9 rue des Hibiscus - 34070 - Montpellier - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

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