PROMABAIL
Présentation de la marque PROMABAIL
Déposée le 4 janvier 1985 par madame Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « PROMABAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROMABAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMABAIL est expirée depuis le 4 janvier 1995.
Hélène a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04