Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLEIL LEVANT
Numéro de dépôt :
1503534
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/1998
Présentation de la marque SOLEIL LEVANT
Déposée le 13 janvier 1988 par Hélène RODRIGUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL LEVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLEIL LEVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL LEVANT est expirée depuis le 13 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21