Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE CHOCOLAT ODORICO
Mme. HELENE RIBOT COM C CLAIR, EURL
Numéro de dépôt :
4096130
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LE CHOCOLAT ODORICO
Déposée par voie électronique le 5 juin 2014 par madame HELENE RIBOT et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) COM C CLAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE CHOCOLAT ODORICO »
Les déposants sont madame HELENE RIBOT domicilié(e) 7 RUE COLBERT - 49000 - ANGERS - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) COM C CLAIR domicilié(e) 48 RUE HENRI HAMELIN - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COM C CLAIR, Mme. Claire Palomba domicilié(e) 48 RUE HENRI HAMELIN - 49000 - ANGERS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. HELENE RIBOT - 7 RUE COLBERT - 49000 - ANGERS - France
COM C CLAIR, EURL - 48 RUE HENRI HAMELIN - 49000 - ANGERS - France - SIREN 5
COM C CLAIR, Mme. Claire Palomba - 48 RUE HENRI HAMELIN - 49000 - ANGERS - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Inscription le 3 août 2016 - Rejet total n°676289 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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