Marque enregistrée - Marque en vigueur

100% Local 100% Artisanal Fait avec amour, transmis avec passion
HÉLÈNE RABUTEAU-COHÉLÉACH

Numéro de dépôt :
4527588
Date de dépôt :
21/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2029
100% Local 100% Artisanal Fait avec amour, transmis avec passion de HÉLÈNE RABUTEAU-COHÉLÉACH

Présentation de la marque 100% Local 100% Artisanal Fait avec amour, transmis avec passion

Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par HÉLÈNE RABUTEAU-COHÉLÉACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 100% Local 100% Artisanal Fait avec amour, transmis avec passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est HÉLÈNE RABUTEAU-COHÉLÉACH domicilié(e) lieu-dit GUERBILLEC - 29246 - POULLAOUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRAPI, Madame HÉLÈNE RABUTEAU-COHÉLÉACH domicilié(e) LIEU-DIT GUERBILLEC - 29246 - POULLAOUEN - France.

La marque 100% Local 100% Artisanal Fait avec amour, transmis avec passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% Local 100% Artisanal Fait avec amour, transmis avec passion arrivera à expiration en date du 21 février 2029.


HÉLÈNE RABUTEAU-COHÉLÉACH - lieu-dit GUERBILLEC - 29246 - POULLAOUEN - France


TERRAPI, Madame HÉLÈNE RABUTEAU-COHÉLÉACH - LIEU-DIT GUERBILLEC - 29246 - POULLAOUEN - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Meubles ;

Vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes ;

Publicité ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.