Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILL SAVEURS BISCUITERIE ARTISANALE
Mme. Hélène Millois, Agissant pour le compte de la société "Mill'Saveurs" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4317557
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2026
MILL SAVEURS BISCUITERIE ARTISANALE de Hélène Millois

Présentation de la marque MILL SAVEURS BISCUITERIE ARTISANALE

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2016 par madame Hélène Millois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILL SAVEURS BISCUITERIE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est madame Hélène Millois domicilié(e) 55 Avenue Hector Berlioz, app 20 - 78190 - Trappes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Hélène MILLOIS domicilié(e) app 20, 55 AVENUE Hector Berlioz - 78190 - TRAPPES - France.

La marque MILL SAVEURS BISCUITERIE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317557.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILL SAVEURS BISCUITERIE ARTISANALE arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.


Mme. Hélène Millois, Agissant pour le compte de la société "Mill'Saveurs" en cours de formation - 55 Avenue Hector Berlioz, app 20 - 78190 - Trappes - France


Mme. Hélène MILLOIS - app 20, 55 AVENUE Hector Berlioz - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.