Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Bioliverte
Madame Hélène MARTIN DU NORD

Numéro de dépôt :
4639320
Date de dépôt :
15/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2030
La Bioliverte de Hélène MARTIN DU NORD

Présentation de la marque La Bioliverte

Déposée par voie électronique le 15 avril 2020 par madame Hélène MARTIN DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Bioliverte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est madame Hélène MARTIN DU NORD domicilié(e) 5 Chemin du Grimpillon - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Hélène MARTIN DU NORD domicilié(e) 5 Chemin du Grimpillon - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France.

La marque La Bioliverte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bioliverte arrivera à expiration en date du 15 avril 2030.

Hélène MARTIN DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : L'Olivâtre , La Verdante , Le Mas de COEUR


Madame Hélène MARTIN DU NORD - 5 Chemin du Grimpillon - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France


Madame Hélène MARTIN DU NORD - 5 Chemin du Grimpillon - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.