Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PAPET
Hélène LIEBERT

Numéro de dépôt :
3902609
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
DOMAINE DU PAPET de Hélène LIEBERT

Présentation de la marque DOMAINE DU PAPET

Déposée le 6 mars 2012 par Hélène LIEBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU PAPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est Hélène LIEBERT domicilié(e) Quartier La Lauzette, Chemin Pied Gauthier - 13660 - ORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LIEBERT Hélène domicilié(e) Quartier La Lauzette, Chemin Pied Gauthier - 13660 - ORGON - France.

La marque DOMAINE DU PAPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PAPET est expirée depuis le 6 mars 2022.

Hélène LIEBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES VALLONS D'ORGON


Hélène LIEBERT - Quartier La Lauzette, Chemin Pied Gauthier - 13660 - ORGON - France


Mme LIEBERT Hélène - Quartier La Lauzette, Chemin Pied Gauthier - 13660 - ORGON - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Huiles et graisses comestibles ;

Vins de pays. Vins d'appellation d'origine contrôlée.