Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Limonade au tilleul des Baronnies
Mme. Hélène Lambert
Mme. Marie-Hélène Leroy

Numéro de dépôt :
3893022
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Limonade au tilleul des Baronnies de Hélène Lambert

Présentation de la marque Limonade au tilleul des Baronnies

Déposée le 30 janvier 2012 par madame Hélène Lambert et madame Marie-Hélène Leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Limonade au tilleul des Baronnies »

Les déposants sont madame Hélène Lambert domicilié(e) 3 Basse rue - 26560 - Séderon - France et madame Marie-Hélène Leroy domicilié(e) La Ricoulette, 1240 Ch du Rieu - 26560 - Villefranche le Château - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Hélène Leroy domicilié(e) La Ricoulette, 1240 Ch du Rieu - 26560 - Villefranche le Château - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. Hélène Lambert - 3 Basse rue - 26560 - Séderon - France

Mme. Marie-Hélène Leroy - La Ricoulette, 1240 Ch du Rieu - 26560 - Villefranche le Château - France


Mme. Marie-Hélène Leroy - La Ricoulette, 1240 Ch du Rieu - 26560 - Villefranche le Château - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598605 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Limonades.