Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALLIANCE NATURE ET SAVEURS
Madame Hélène GUIDO HALPHEN

Numéro de dépôt :
4518710
Date de dépôt :
24/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2029
ALLIANCE NATURE ET SAVEURS de Hélène GUIDO HALPHEN

Présentation de la marque ALLIANCE NATURE ET SAVEURS

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2019 par madame Hélène GUIDO HALPHEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIANCE NATURE ET SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est madame Hélène GUIDO HALPHEN domicilié(e) 8 rue Marcelin Berthelot - 29600 - SAINT MARTIN DES CHAMPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claire Mourrieras domicilié(e) 2 Rue de la Mabilais - 35042 - RENNES - France.

La marque ALLIANCE NATURE ET SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE NATURE ET SAVEURS arrivera à expiration en date du 24 janvier 2029.

Hélène GUIDO HALPHEN a également déposé les autres marques suivantes : CULTIVEES SANS PESTICIDES ALLIANCE NATURE ET SAVEURS , CULTIVEES SANS PESTICIDES


Madame Hélène GUIDO HALPHEN - 8 rue Marcelin Berthelot - 29600 - SAINT MARTIN DES CHAMPS - France


Madame Claire Mourrieras - 2 Rue de la Mabilais - 35042 - RENNES - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Inscription le 6 mai 2019 - Immatriculation de société n°756007 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°774013 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides); produits fertilisants; tourbe (engrais); engrais pour les terres; engrais organique; produits chimiques pour l'amendement des sols ; fumiers ; bonificateurs des sols (engrais) ; produits naturels pour l'amendement des sols, terre végétale, terreaux; produits pour préserver les semences; préparations pour l'amendement des sols; amendements organiques; compost; compost végétal; paillis [engrais]; phosphates (engrais); sels (engrais); algues (fertilisant); couvertures d'humus; produits contre la germination des légumes; humus; terres pour la culture des plantes ;

Herbicides; fongicides; insecticides; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; désherbants; répulsifs pour animaux, oiseaux et insectes; pesticides; produits stérilisants pour les sols ;

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés, lyophilisés ; sous vide ; confiture, gelées comestibles ; jus végétaux pour la cuisine ; juliennes [potages] ; mousses de fruits, mousse de légumes, préparations pour faire du potage ; potages / consommés ; purée de tomates ; salades de légumes ; salades de fruits ; plats préparés à base de fruits ou de légumes ; compotes ;

Préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; plats préparés dont le riz est l'ingrédient principal ; plats préparés dont les pâtes alimentaires sont l'ingrédient principal ; pesto [sauce] ; sauce tomate ; tourtes, quiches, en-cas, ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; paillis (couverture d'humus), paille (fourrage), paillage ;

Boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; analyse du prix de revient ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services de comparaison de prix ; démonstration de produits ; études de marché ; organisation de foires, d'expositions, à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ; marketing / mercatique ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives ; référencement de sites web à but commercial ou publicitaire ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; services de veille concurrentielle et commerciale ; conseils en communication [relations publiques] ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'agences d'import-export ; services d'agences d'informations commerciales ; recherche et évaluation en matière commerciale, services de promotion des ventes pour des tiers, conseils à but commercial, services d'audit commercial dans les domaines des fruits et légumes ;

Salons de thé.