Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS COOKIES
Hélène Grandgérard, Agissant pour le compte de la société “ Miss Cookies ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3733013
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2020
MISS COOKIES de Hélène Grandgérard

Présentation de la marque MISS COOKIES

Déposée le 23 avril 2010 par Hélène Grandgérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISS COOKIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est Hélène Grandgérard, Agissant pour le compte de la société “ Miss Cookies ” en cours de formation domicilié(e) 10 rue Jacques Brel - 21800 - CHEVIGNY ST SAUVEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hélène Grandgérard domicilié(e) 10 rue Jacques Brel - 21800 - CHEVIGNY ST SAUVEUR - France.

La marque MISS COOKIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS COOKIES est expirée depuis le 23 avril 2020.


Hélène Grandgérard, Agissant pour le compte de la société “ Miss Cookies ” en cours de formation - 10 rue Jacques Brel - 21800 - CHEVIGNY ST SAUVEUR - France


Hélène Grandgérard - 10 rue Jacques Brel - 21800 - CHEVIGNY ST SAUVEUR - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 4 décembre 2017 - Concession de licence n°712494 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-04

Inscription le 4 décembre 2017 - Concession de licence n°712493 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-04

Inscription le 4 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712491 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-04

Inscription le 4 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°712490 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-04

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.