Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHEVRETTES
HELENE GARCIA

Numéro de dépôt :
3725948
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
31/03/2020
DOMAINE DES CHEVRETTES de HELENE GARCIA

Présentation de la marque DOMAINE DES CHEVRETTES

Déposée le 31 mars 2010 par HELENE GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DES CHEVRETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est HELENE GARCIA domicilié(e) 8 FROIN - 33240 - PERISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE VINICOLE, CAVE COOPERATIVE DES HAUTS DE GIRONDE domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque DOMAINE DES CHEVRETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3725948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHEVRETTES est expirée depuis le 31 mars 2020.


HELENE GARCIA - 8 FROIN - 33240 - PERISSAC - France


COOPERATIVE VINICOLE, CAVE COOPERATIVE DES HAUTS DE GIRONDE - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 10 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°804945 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Vins d'appellation d origine contrôlée.