Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY NIGHT
SARL HELENE DUHA

Numéro de dépôt :
1542343
Date de dépôt :
20/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/1999

Présentation de la marque BY NIGHT

Déposée le 20 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELENE DUHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BY NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELENE DUHA domicilié(e) 59 AVENUE VICTOR HUGO, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELENE DUHA GERANTE - France.

La marque BY NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY NIGHT est expirée depuis le 20 juillet 1999.

HELENE DUHA a également déposé les autres marques suivantes : CHAMP DE MARS , PARIS FOL AMOUR , HELENE DUHA PARIS CHAMPS ELYSEES , PARIS BY NIGHT , PARIS FOL AMOUR , HELENE DUHA PARIS REVOLUTION , PARIS AMOUR PASSION , FOL AMOUR CHAMPS ELYSEES , AMOUR PASSION , COCKTAIL PETILLANT PECHER


SARL HELENE DUHA - 59 AVENUE VICTOR HUGO, 75116 PARIS - France


HELENE DUHA GERANTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Bières