Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE JACOURETTE
Madame Helene Dragon

Numéro de dépôt :
4563442
Date de dépôt :
28/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2029
DOMAINE JACOURETTE de Helene Dragon

Présentation de la marque DOMAINE JACOURETTE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2019 par madame Helene Dragon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE JACOURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est madame Helene Dragon domicilié(e) ROUTE DE TRETS - 83910 - Pourrieres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Helene Dragon domicilié(e) ROUTE DE TRETS - 83910 - Pourrières - France.

La marque DOMAINE JACOURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JACOURETTE arrivera à expiration en date du 28 juin 2029.


Madame Helene Dragon - ROUTE DE TRETS - 83910 - Pourrieres - France


Madame Helene Dragon - ROUTE DE TRETS - 83910 - Pourrières - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.