Ecrits EN ACCORDS
Présentation de la marque Ecrits EN ACCORDS
Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par madame Hélène de Peufeilhoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecrits EN ACCORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ecrits EN ACCORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecrits EN ACCORDS arrivera à expiration en date du 24 novembre 2027.
Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11