Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Bailloux-Planisses
Madame Hélène COUSSY-LACROIX

Numéro de dépôt :
4522649
Date de dépôt :
06/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2029
Château Bailloux-Planisses de Hélène COUSSY-LACROIX

Présentation de la marque Château Bailloux-Planisses

Déposée par voie électronique le 6 février 2019 par madame Hélène COUSSY-LACROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Bailloux-Planisses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est madame Hélène COUSSY-LACROIX domicilié(e) 10 rue du merle - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VLDC, Madame Hélène COUSSY-LACROIX domicilié(e) 4 route des vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France.

La marque Château Bailloux-Planisses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Bailloux-Planisses arrivera à expiration en date du 6 février 2029.


Madame Hélène COUSSY-LACROIX - 10 rue du merle - 33600 - PESSAC - France


SCA VLDC, Madame Hélène COUSSY-LACROIX - 4 route des vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Vins d'appellation d'origine protégée.