Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Rosette & Balthazar
Mlle Hélène Convard
Numéro de dépôt :
4099644
Date de dépôt :
21/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Rosette & Balthazar
Déposée par voie électronique le 21 juin 2014 par mademoiselle Hélène Convard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Rosette & Balthazar »
Le déposant est mademoiselle Hélène Convard domicilié(e) 16 rue Gabriel Péri - 92120 - Montrouge - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Hélène Convard domicilié(e) 16 rue Gabriel Péri - 92120 - Montrouge - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mlle Hélène Convard - 16 rue Gabriel Péri - 92120 - Montrouge - France
Mlle Hélène Convard - 16 rue Gabriel Péri - 92120 - Montrouge - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Inscription le 12 mai 2016 - Rejet total n°669771 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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