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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HÉLÈNE CONCEPT
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Cart'en Vrac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cart'en Vrac
HÉLÈNE CONCEPT S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3081176
Date de dépôt :
01/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2011

Présentation de la marque Cart'en Vrac

Déposée le 1 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HÉLÈNE CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cart'en Vrac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HÉLÈNE CONCEPT domicilié(e) 57 RUE DU FAUBOURG SAINT LEGER, 27000 EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 852 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HÉLÈNE CONCEPT - France.

La marque Cart'en Vrac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cart'en Vrac est expirée depuis le 1 février 2011.

HÉLÈNE CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : CART'HALLOWEEN , CARTA FOOT


HÉLÈNE CONCEPT S.A.R.L - 57 RUE DU FAUBOURG SAINT LEGER, 27000 EVREUX - France - SIREN 419852686


HÉLÈNE CONCEPT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Produits de l'imprimerie ; cartes postales ; photographies ; adhésifs pour la papeterie ; cartes à jouer. Jeux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].