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Marques déposées par mademoiselle Hélène CHAMBELLAN
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Y SOUS LES TILLEULS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Y SOUS LES TILLEULS
Mlle Hélène CHAMBELLAN

Numéro de dépôt :
4200071
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2025
Y SOUS LES TILLEULS de Hélène CHAMBELLAN

Présentation de la marque Y SOUS LES TILLEULS

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2015 par mademoiselle Hélène CHAMBELLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Y SOUS LES TILLEULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est mademoiselle Hélène CHAMBELLAN domicilié(e) 4 route de Matigny - 80190 - Y - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Hélène CHAMBELLAN domicilié(e) 4 route de Matigny - 80190 - Y - France.

La marque Y SOUS LES TILLEULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200071.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y SOUS LES TILLEULS arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.


Mlle Hélène CHAMBELLAN - 4 route de Matigny - 80190 - Y - France


Mlle Hélène CHAMBELLAN - 4 route de Matigny - 80190 - Y - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ;

Couture ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ;

Stylisme (esthétique industrielle).