Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sucre de Cannes
Hélène CHALESSIN
José-Philippe CANU

Numéro de dépôt :
3742846
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Sucre de Cannes de Hélène CHALESSIN

Présentation de la marque Sucre de Cannes

Déposée le 1 juin 2010 par Hélène CHALESSIN et José-Philippe CANU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sucre de Cannes »

Les déposants sont Hélène CHALESSIN domicilié(e) 3 impasse Bonne Brise - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France et José-Philippe CANU domicilié(e) 3 impasse Bonne Brise - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hélène CHALESSIN domicilié(e) 3 impasse Bonne Brise - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Hélène CHALESSIN a également déposé les autres marques suivantes : LES PLANCHES DE DEAUVILLE , HOMMMMME MMMMM , Les Marches de Cannes , MAAAAAN AAAAA


Hélène CHALESSIN - 3 impasse Bonne Brise - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France

José-Philippe CANU - 3 impasse Bonne Brise - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France


Hélène CHALESSIN - 3 impasse Bonne Brise - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550550 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.