Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES PLANCHES DE DEAUVILLE
Hélène CHALESSIN José-Philippe CANU
Numéro de dépôt :
3742845
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES PLANCHES DE DEAUVILLE
Déposée le 1 juin 2010 par Hélène CHALESSIN et José-Philippe CANU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PLANCHES DE DEAUVILLE »
Les déposants sont Hélène CHALESSIN domicilié(e) 3 impasse Bonne Brise - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France et José-Philippe CANU domicilié(e) 3 impasse Bonne Brise - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hélène CHALESSIN domicilié(e) 3 impasse Bonne Brise - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hélène CHALESSIN - 3 impasse Bonne Brise - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France
José-Philippe CANU - 3 impasse Bonne Brise - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France
Hélène CHALESSIN - 3 impasse Bonne Brise - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Inscription le 14 avril 2011 - Rejet total n°547204 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14
Photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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