Déposée le 1 juillet 2002 par Hélène BUISINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « b e a u t y p o t » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est Hélène BUISINE domicilié(e) 15 rue de Navarin,75009 PARIS - 75009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELENE BUISINE domicilié(e) 15 RUE DE NAVARIN,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque b e a u t y p o t a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque b e a u t y p o t est expirée depuis le 1 juillet 2012.
Hélène BUISINE - 15 rue de Navarin,75009 PARIS - 75009 - France
HELENE BUISINE - 15 RUE DE NAVARIN,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 31 juillet 2003 - Rejet partiel n°374817 - Publication au BOPI 2003-07-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
– ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) cache-pot non en papier. – coussins, meubles, glaces cadres chaises longues, Rideaux. lampes électriques, abat-jour appareils d'éclairage, de chauffage. – tissus d'ameublement tissus et couvertures de lit et de table.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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