Marque expirée - Marque en non vigueur

DOM OUCE
Hélène BORIE

Numéro de dépôt :
3446940
Date de dépôt :
22/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2016
DOM OUCE de Hélène BORIE

Présentation de la marque DOM OUCE

Déposée le 22 août 2006 par Hélène BORIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOM OUCE »

Le déposant est Hélène BORIE domicilié(e) 18 rue Burdeau,69001 LYON - 69001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hélène BORIE domicilié(e) 18 rue Burdeau,69001 LYON - 69001 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM OUCE est expirée depuis le 22 août 2016.


Hélène BORIE - 18 rue Burdeau,69001 LYON - 69001 - France


Hélène BORIE - 18 rue Burdeau,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Jeux ; jouets ; Service de loisir : atelier créatif pour la petite enfance.

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Crèches d'enfants.