Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINE MUSICA
Hélène Boisson
Anne-Marie Bourgeois
Christian Le Besnerais

Numéro de dépôt :
98725247
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/03/2008

Présentation de la marque CINE MUSICA

Déposée le 27 mars 1998 par Hélène Boisson, Anne-Marie Bourgeois, Christian Le Besnerais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CINE MUSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Les déposants sont Hélène Boisson, domicilié(e) 40, avenue de Saint Ouen, 75018 Paris - France, Anne-Marie Bourgeois, domicilié(e) 14, rue Jean Macé, 75011 Paris - France, Christian Le Besnerais, domicilié(e) 61, rue du Mont Cenis, 75018 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le BESNERAIS Christian - France.

La marque CINE MUSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE MUSICA est expirée depuis le 27 mars 2008.


Hélène Boisson - 40, avenue de Saint Ouen, 75018 Paris - France

Anne-Marie Bourgeois - 14, rue Jean Macé, 75011 Paris - France

Christian Le Besnerais - 61, rue du Mont Cenis, 75018 Paris - France


Le BESNERAIS Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Organisation de festival Support d'enregistrement magnétique Vêtements (habillement).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.