Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES MOUSSAILLONS
Numéro de dépôt :
1703460
Date de dépôt :
30/10/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2001
Présentation de la marque LES MOUSSAILLONS
Déposée le 30 octobre 1991 par Hélène BEUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MOUSSAILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES MOUSSAILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOUSSAILLONS est expirée depuis le 30 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14