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Marques déposées par madame Hélène Besnard-Chantecler
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Le Passe-Vitrail
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Passe-Vitrail
Mme. Hélène Besnard-Chantecler, Agissant pour le compte de la société "Le Passe-Vitrail" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4132544
Date de dépôt :
08/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2024
Le Passe-Vitrail de Hélène Besnard-Chantecler

Présentation de la marque Le Passe-Vitrail

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2014 par madame Hélène Besnard-Chantecler auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Passe-Vitrail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est madame Hélène Besnard-Chantecler domicilié(e) 9 rue Choron - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Hélène Besnard-Chantecler domicilié(e) 9 rue Choron - 75009 - Paris - France.

La marque Le Passe-Vitrail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Passe-Vitrail est expirée depuis le 8 novembre 2024.


Mme. Hélène Besnard-Chantecler, Agissant pour le compte de la société "Le Passe-Vitrail" en cours de formation - 9 rue Choron - 75009 - Paris - France


Mme. Hélène Besnard-Chantecler - 9 rue Choron - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Vitraux ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Formation.